N 19/111-131 Registres des urgences, 1984.01.01-1998.03.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/111-131
Titre:Registres des urgences
Dates:1er janvier 1984 - 9 mars 1998
Période de création:01/01/1984 - 09/03/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:19 registres, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272027
 

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