N 19/118 Registre des urgences 1990, 1990.02.10-1990.09.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/118
Titre:Registre des urgences 1990
Dates:10 février 1990 - 21 septembre 1990
Période de création:10/02/1990 - 21/09/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271966
 

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