N 19/117 Registre des urgences 1989-1990, 1989.06.09-1990.02.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/117
Titre:Registre des urgences 1989-1990
Dates:9 juin 1989 - 10 février 1990
Période de création:09/06/1989 - 10/02/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271965
 

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