N 19/116 Registre des urgences 1988-1989, 1988.09.05-1989.06.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/116
Titre:Registre des urgences 1988-1989
Dates:5 septembre 1988 - 9 juin 1989
Période de création:05/09/1988 - 09/06/1989
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271964
 

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