N 19/115 Registre des urgences 1987-1988, 1987.10.25-1988.09.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/115
Titre:Registre des urgences 1987-1988
Dates:25 octobre 1987 - 5 septembre 1988
Période de création:25/10/1987 - 05/09/1988
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271963
 

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