N 19/119 Registre des urgences 1990-1991, 1990.09.21-1991.05.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/119
Titre:Registre des urgences 1990-1991
Dates:21 septembre 1990 - 16 mai 1991
Période de création:21/09/1990 - 16/05/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271967
 

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