N 19/1238 Dossier de demande de reconnaissance du Service des soins intensifs de chirurgie du site de Montreux, 2001-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1238
Titre:Dossier de demande de reconnaissance du Service des soins intensifs de chirurgie du site de Montreux
Dates:Janvier 2001 - Janvier 2005
Période de création:2001 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Généralités;
- Présentation de l'unité;
- Organisation;
- Classification;
- Cahier des charges;
- Critères d'admission et de sorties;
- Annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271585
 

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