PP 1111/209 Documents constitutifs de la Fondation Familles sans frontières, 1992-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/209
Cotes anciennes:AD-2C1a-09
Titre:Documents constitutifs de la Fondation Familles sans frontières
Dates:1992-1993
Période de création:1992 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Acte constitutif et extrait du registre du commerce (copies).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [acte de fondation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Registre du commerce / Vaud (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268940
 

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