PP 1111/1-276 Fonctionnement, 1972-2000 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1-276
Titre:Fonctionnement
Dates:1972-2000
Période de création:1972 - 2000
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:6 boîtes, 21 chemises cartonnées, 151 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1305482
 

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