Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 16 (0,05s) 12>>
		Acte constitutif.	02/05/1949 - 02/05/1949	Dossier	PP 541/19
		Acte constitutif.	12/09/1949 - 12/09/1949	Pièce	PP 541/10
		Acte de fondation	1924 - 1996	Série	PP 911/3-4
		Acte de fondation.	08/01/1858 - 08/01/1858	Pièce	P Galliard 36
		Création de la Société.	23/02/1963 - 17/02/1964	Dossier	PP 301/44
		Documents constitutifs de la Fondation Familles sans frontières	1992 - 1993	Dossier	PP 1111/209
		Documents officiels	1981	Dossier	PP 1111/180
		Fondation du Centenaire.	25/10/1979 - 07/02/1981	Dossier	PP 826/207
		Fondation du monastère du couvent des Clarisses d'Orbe par la princesse d'Orange. Le pape Martin V autorise Jeanne de Montbéliard, princesse d'Orange, à fonder à Orbe en un lieu convenable un couvent de religieuses de l'ordre de Sainte-Claire. Copie sur papier authentiquée par notaire.	07/11/1426	Pièce	C III a 45
		Fondation l'Hymne aux enfants	1995 - 1999	Dossier	PP 1111/219