PP 907/416 Procès-verbaux et rapports, 1945-1988 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/416
Titre:Procès-verbaux et rapports
Dates:1945-1988
Période de création:1945 - 1988
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:17 volumes, 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le domaine général de la section soigneusement relié des années 1945 à 1980. Les années de 1981 à 1988 restent encore à relier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  secrétariat (Matières\S)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126516
 

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