PP 907/417 Comité de section : Procès-verbaux, 1964-1998 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/417
Titre:Comité de section : Procès-verbaux
Dates:1964-1998
Période de création:1964 - 1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 volumes, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux soigneusement reliés de 1964 à 1984. Reste les années de 1985 à 1988 à relier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  comité (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126517
 

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