N 19/1344 Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), 2000.11.16-2009.12.16 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1344
Titre:Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV)
Dates:16 novembre 2000 - 16 décembre 2009
Période de création:16/11/2000 - 16/12/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de séances diverses;
- Grille des besoins;
- Projets de convention;
- Conventions;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257855
 

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