N 19/1346 Conférence de concertation sur les Ressources humaines dans les professions de la santé (CCRH), 2001.02.16-2004.08.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1346
Titre:Conférence de concertation sur les Ressources humaines dans les professions de la santé (CCRH)
Dates:16 février 2001 - 4 août 2004
Période de création:16/02/2001 - 04/08/2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Copie du rapport final des travaux de la conférence et cahier des charges;
- Rapports, procès-verbal et document de travail de Groupe de travail de la conférence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257739
 

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