N 19/1347 Etude sur les causes des déficits hôpitaux régionaux vaudois, 2001.03.01-2001.12.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1347
Titre:Etude sur les causes des déficits hôpitaux régionaux vaudois
Dates:1er mars 2001 - 5 décembre 2001
Période de création:01/03/2001 - 05/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports, notamment l'étude du Service de la santé publique sur les causes des déficits;
- Procès-verbal d'une séance du Comité de pilotage chargé de l'étude du 04.04.2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257891
 

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