N 19/1252 Gestion 2009-2010, 2007.12.21-2010.08.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1252
Titre:Gestion 2009-2010
Dates:21 décembre 2007 - 2 août 2010
Période de création:21/12/2007 - 02/08/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Définition et critères de délimitation des différents types de réadaptation;
- Organisation;
- Clinique de la mémoire;
- Rémunération des bénévoles;
- Rémunération des Médecins-chefs;
- Colloques - Publications;
- Cagnotte;
- Succession Dr. Rivier - Dr. Pfister;
- Enquête de satisfaction des patients 2009;
- 20e anniversaire du Groupe Label CTR.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255797
 

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