N 19/1251 Gestion 2003-2007, 2003.07.07-2007.12.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1251
Titre:Gestion 2003-2007
Dates:7 juillet 2003 - 14 décembre 2007
Période de création:07/07/2003 - 14/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Groupe Label CTR;
- Financement;
- Palliative Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255503
 

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