N 19/1380 Classeur III, 2005.01.07-2007.08.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1380
Titre:Classeur III
Dates:7 janvier 2005 - 24 août 2007
Période de création:07/01/2005 - 24/08/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Groupe de travail Cellule de projet;
- Groupe de travail Centrale de péréquation;
- Groupe de travail Facturation;
- Groupe de travail Médecins agréés;
- Fiches décisionnelles;
- Enquêtes mensuelles;
- Accord péréquation 2005-2006-2007.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255737
 

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