N 19/1381 Classeur IV, 1993.03.01-2004.04.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1381
Titre:Classeur IV
Dates:1 mars 1993 - 1er avril 2004
Période de création:01/03/1993 - 01/04/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Rapport KPMG médecins-chefs/médecins agréés (2002);
- Rapport neutralité (2003);
- Rapport intermédiaire (XII 2003);
- Position des médecins de l'Hôpital Riviera (2002);
- Règlement sur les médecins-cadres;
- Règlement sur les auditions d'engagement des médecins-cadres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255537
 

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