N 19/1379 Classeur II, 2004.05.13-2007.08.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1379
Titre:Classeur II
Dates:13 mai 2004 - 24 août 2007
Période de création:13/05/2004 - 24/08/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Consultants;
- Modèle de rémunération des Médecins-chefs;
- CCT Médecins-chefs;
- Contrat / Cahier des charges des Médecins-chefs;
- Garde des Médecins agréés;
- CCT Médecins agréés;
- Contrat / Cahier des charges Médecins agréés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255736
 

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