N 19/1378 Classeur I, 2000.02.10-2006.10.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1378
Titre:Classeur I
Dates:10 février 2000 - 2 octobre 2006
Période de création:10/02/2000 - 02/10/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de la plateforme Fédération des hôpitaux vaudois - Société vaudoise de médecine;
- Règlement de la plateforme;
- Procès-verbaux du groupe de coordination Service de la santé publique - Fédération des hôpitaux vaudois;
- Dotation des Médecins-chefs;
- Compensations spécifiques;
- Calculation bonus - Rétrocession TarMed - Revalorisation de la rémunération des médecins agréés;
- Protocole d'accord;
- LPP / AVS;
- Procès-verbaux du Comité de pilotage Fédération des hôpitaux vaudois - Société vaudoise de médecine;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255735
 

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