SB 162/286 Explosifs, 1942.03.20-1981.12.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/286
Titre:Explosifs
Dates:20 mars 1942 au 22 décembre 1981
Période de création:20/03/1942 - 22/12/1981
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Législation sur les explosifs (24 septembre 1978 au 22 décembre 1981).
Élaboration d'une loi fédérale sur les explosifs (16 décembre 1970 au 15 février 1972).
Ordre et correspondance de contrôle des explosifs (20 mars 1942 au 10 juin 1980).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans nécessitent l'autorisation du commandant de la Police cantonale.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  explosif (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255681
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises