Zone d'identification |
Cote: | N 19/1292 |
Titre: | Classeur II |
Dates: | 4 mars 2003 - 7 mars 2011 |
Période de création: | 04/03/2003 - 07/03/2011 |
Niveau: | Sous-sous-série |
Importance matérielle: | 1 reliure pour documents perforés |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Le dossier est classé selon les rubriques suivantes: - Permanence juridique; - Offres spontanées; - Informatique; - Statuts; - Enquête de satisfaction; - Institut universitaire de médecine sociale et préventive de Lausanne (IUMSP); - Convention entre la commission du personnel et la direction de la Fédération des hôpitaux vaudois; - Statistiques; - Divers.
En dehors de ce classement, le dossier contient aussi le support d'une présentation de la commission du personnel en vue des élections pour le mandat 2011-2013. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255566 |
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