N 19/1292 Classeur II, 2003.03.04-2011.03.07 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1292
Titre:Classeur II
Dates:4 mars 2003 - 7 mars 2011
Période de création:04/03/2003 - 07/03/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Permanence juridique;
- Offres spontanées;
- Informatique;
- Statuts;
- Enquête de satisfaction;
- Institut universitaire de médecine sociale et préventive de Lausanne (IUMSP);
- Convention entre la commission du personnel et la direction de la Fédération des hôpitaux vaudois;
- Statistiques;
- Divers.

En dehors de ce classement, le dossier contient aussi le support d'une présentation de la commission du personnel en vue des élections pour le mandat 2011-2013.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255566
 

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