N 19/1331 Classeur II, 2004.02.03-2010.04.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1331
Titre:Classeur II
Dates:3 février 2004 - 13 avril 2010
Période de création:03/02/2004 - 13/04/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Bureau PHEL;
- PHEL - Hôpital Riviera-Chablais;
- Conventions;
- Inspectorat de Suisse occidentale des produits thérapeutiques (ISOPTh);
- Questions Ressources humaines;
- Revue de direction;
- Rapports de qualité;
- Enquête de satisfaction du personnel;
- Clé de répartition des hôpitaux membres de la PHEL.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255550
 

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