N 19/1330 Classeur I, 2002.11.01-2010.04.07 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1330
Titre:Classeur I
Dates:1er novembre 2002 - 7 avril 2010
Période de création:01/11/2002 - 07/04/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Fiscalité;
- Rapports annuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255507
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises