N 19/1332 Classeur III, 1982.02.12-2010.01.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1332
Titre:Classeur III
Dates:12 février 1982 - 13 janvier 2010
Période de création:12/02/1982 - 13/01/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Collaboration PHEL - Oncologie;
- Présentations diverses;
- Factures;
- Droit - politique;
- Divers;
- Statuts - organisation - restructuration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255539
 

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