N 19/1333 Classeurs IV, 2002.03.26-2009.12.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1333
Titre:Classeurs IV
Dates:26 mars 2002 - 23 décembre 2009
Période de création:26/03/2002 - 23/12/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports annuels;
- Statuts de l'Association de la pharmacie des hôpitaux de l'Est lémanique, ainsi que de la Pharmacie;
- Rapports comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271727
 

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