N 19/1241 Blocs opératoires 2002-2008, 2002.06.11-2008.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1241
Titre:Blocs opératoires 2002-2008
Dates:11 juin 2002 - 23 décembre 2008
Période de création:11/06/2002 - 23/12/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documents relatifs à la gestion des blocs opératoires, notamment des procès-verbaux, des rapports et les principes de fonctionnement des blocs opératoires;
- Plannings de blocs opératoires de l'hôpital.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255510
 

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