N 19/1160 Annexes au Rapport final - II, 1993.09.21-1998.01.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1160
Titre:Annexes au Rapport final - II
Dates:21 septembre 1993 - 4 janvier 1998
Période de création:21/09/1993 - 04/01/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Rapport des groupes de travail Mise en oeuvre (GMO);
- Etudes complémentaires;
- Plans architecturaux;
- Acte constitutif de Fondation;
- Collège des Médecins;
- Organigramme de direction;
- Contact avec les autorités hospitalières des autres cantons;
- Logo.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255228
 

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