N 19/1159 Annexes au Rapport final - I, 1996.11.28-1998.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1159
Titre:Annexes au Rapport final - I
Dates:28 novembre 1996 - 5 janvier 1998
Période de création:28/11/1996 - 05/01/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Comité de pilotage:
- Convention, cahier des charges;
- Rapport intermédiaire n° 1 (Juin 1997);
- Rapport intermédiaire n° 2 (Septembre 1997);

Procès-verbaux:
- Des séances du Comité de pilotage;
- Des séances des groupes de travail de mise en oeuvre (GMO);
- Des séances de rencontres avec les disciplines médicales et chirurgicales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255227
 

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