N 19/1157-1160 Constitution de l'Hôpital Riviera, 1974.06.20-1998.07.02 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1157-1160
Titre:Constitution de l'Hôpital Riviera
Dates:20 juin 1974 - 2 juillet 1998
Période de création:20/06/1974 - 02/07/1998
Niveau:Série
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255226
 

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