N 19/1360 Correspondance Janvier-Mai 2003, 2001.12.12-2003.05.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1360
Titre:Correspondance Janvier-Mai 2003
Dates:12 décembre 2001 - 30 mai 2003
Période de création:12/12/2001 - 30/05/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255036
 

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