N 19/1359 Correspondance Juin-Décembre 2002, 2001.11.07-2002.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1359
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2002
Dates:7 novembre 2001 - 24 décembre 2002
Période de création:07/11/2001 - 24/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255027
 

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