N 19/1358 Correspondance Janvier-Mai 2002, 1998.01.01-2002.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1358
Titre:Correspondance Janvier-Mai 2002
Dates:Janvier 1998 - 31 mai 2002
Période de création:01/01/1998 - 31/05/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255026
 

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