N 19/1361 Correspondance Juin-Décembre 2003, 2003.06.02-2004.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1361
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2003
Dates:2 juin 2003 - 7 janvier 2004
Période de création:02/06/2003 - 07/01/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255057
 

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