N 19/1176 Correspondance 2011, 2011.01.03-2011.11.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1176
Titre:Correspondance 2011
Dates:3 janvier 2011 - 8 novembre 2011
Période de création:03/01/2011 - 08/11/2011
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254874
 

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