N 19/1175 Correspondance 2010, 2009.11.13-2010.12.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1175
Titre:Correspondance 2010
Dates:13 novembre 2009 - 22 décembre 2010
Période de création:13/11/2009 - 22/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254873
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises