N 19/1167 Correspondance Juin-Décembre 2003, 1998.03.26-2003.12.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1167
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2003
Dates:26 mars 1998 - 29 décembre 2003
Période de création:26/03/1998 - 29/12/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254865
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises