N 19/1166 Correspondance Janvier-Mai 2003, 2002.01.17-2003.12.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1166
Titre:Correspondance Janvier-Mai 2003
Dates:17 janvier 2002 - 15 décembre 2003
Période de création:17/01/2002 - 15/12/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254864
 

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