N 19/945 Correspondance Juin-Décembre 2002, 2002.05.01-2002.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/945
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2002
Dates:1er mai 2002 - 31 décembre 2002
Période de création:01/05/2002 - 31/12/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254863
 

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