N 19/944 Correspondance Janvier-Mai 2002, 2001.06.26-2002.06.05 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/944
Titre:Correspondance Janvier-Mai 2002
Dates:26 juin 2001 - 5 juin 2002
Période de création:26/06/2001 - 05/06/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254862
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises