N 19/1186 Courrier Juillet-Décembre 2008, 2008.03.12-2008.12.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1186
Titre:Courrier Juillet-Décembre 2008
Dates:12 mars 2008 - 29 décembre 2008
Période de création:12/03/2008 - 29/12/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254829
 

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