N 19/1182 Courrier Octobre-Décembre 2006, 2006.10.02-2007.01.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1182
Titre:Courrier Octobre-Décembre 2006
Dates:2 octobre 2006 - 5 janvier 2007
Période de création:02/10/2006 - 05/01/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254825
 

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