PP 146/1103 Nouvelles dispositions d'application du Service de l'enseignement enfantin, primaire et secondaire (SENEPS) , 2000 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1103
Titre:Nouvelles dispositions d'application du Service de l'enseignement enfantin, primaire et secondaire (SENEPS)
Dates:Entrée en vigueur au 1er janvier 2000
Période de création:2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 dossier pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions d'application classées selon l'ordonnancement de la Loi scolaire (1984) et le règlement d’application du 25.06.1997. Exemples d'entrées: l'organigramme du SENEPS, la mise en oeuvre d'Ecole vaudoise en mutation (EVM), le cahier des charges du conseiller pédagogique, le cahier des charges du directeur d'établissement, l'évaluation du travail de l'élève, la médecine scolaire, le sport facultatif, relations avec les élèves et leurs parents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253631
 

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