N 19/1014 Travaux 2003-2006, 1996.10.23-2006.12.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1014
Titre:Travaux 2003-2006
Dates:23 octobre 1996 - 20 décembre 2006
Période de création:23/10/1996 - 20/12/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Commission;
- Procès-verbaux;
- Formation;
- Information;
- Lois, principes;
- Avis: Accès au dossier médical;
- Avis: Aumônerie;
- Avis: Identification du patient;
- Avis: Accidents professionnels;
- Avis: Confidentialité;
- Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249865
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises