N 19/1013 Travaux 2000-2002, 1992-2002.08.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1013
Titre:Travaux 2000-2002
Dates:1992 - 22 août 2002
Période de création:1992 - 22/08/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé par des intercalaires selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux/Notes;
- Formation;
- Bibliographie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249863
 

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