N 19/1015 Travaux 2007-2009, 1999.09.08-2009.02.02 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1015
Titre:Travaux 2007-2009
Dates:8 septembre 1999 - 2 février 2009
Période de création:08/09/1999 - 02/02/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Commission d'éthique;
- Procès-verbaux;
- Formation;
- Suicide assisté;
- Autres avis;
- Courrier/documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249864
 

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