N 19/876 Colloques des responsables des services de soins et médico-techniques, 1988.03.24-1995.02.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/876
Titre:Colloques des responsables des services de soins et médico-techniques
Dates:24 mars 1998 - 9 février 1995
Période de création:24/03/1988 - 09/02/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux des colloques, auxquels sont parfois joints des documents annexes;
- Convocations et correspondance diverse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249052
 

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