N 19/845-882 Gestion des soins, 1949-1997.11.22 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/845-882
Titre:Gestion des soins
Dates:1949 - 22 novembre 1997
Période de création:1949 - 22/11/1997
Niveau:Série
Importance matérielle:23 reliures pour documents perforés, 15 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1245536
 

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