N 19/883 Convention vaudoise d'hospitalisation LAA-AI-AMF, 1984.05.25-1992.07.08 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/883
Titre:Convention vaudoise d'hospitalisation LAA-AI-AMF
Dates:25 mai 1984 - 8 juillet 1992
Période de création:25/05/1984 - 08/07/1992
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour document perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Mandats, commission, Groupe de travail, etc...;
- Résultats consolidés;
- Bureau LAA (Loi fédérale sur l'assurance-accidents);
- Hospitalisations d'un jour LAA;
- Correspondance générale;
- Convention (CVHA), Annexes et avenants;
- Budgets LAA, AI (Assurance-invalidité), AMF (Assurance militaire fédérale);
- Etudes, documentations, presse;
- Modifications tarifaires/Circulaires;
- Forfait honoraires LAA pour patients privés;
- Analyse comparative des recettes ambulatoires NMT/LAA;
- Facturation "privée" LAA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  CONVENTION VAUDOISE D'HOSPITALISATION (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249125
 

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